PLU POS : Conseil en urbanisme reglementaire

PLU et POS, Urbanisme et Immobilier : Conselia, conseil en urbanisme réglementaire, la réponse aux questions d'urbanisme des particuliers et des professionnels. Que puis-je construire ici ? Comment obtenir mon permis ou mon certificat d’urbanisme opérationnel ? Que faire en cas de recours ? Comment formuler un recours gracieux ou contentieux contre le meris de construire qui me porte préjudice ? POS, PLU, SHON, SHOB, SCOT, SRADT, RNU ; quelles réalités se cachent sous ces sigles ?

jeudi

PLU POS Stationnement des caravanes

Peut on stationner notre caravane sur notre future habitation en non période d'utilisation ? Conselia aide les particuliers, les professionnels et les collectivités à comprendre le POS, le PLU et leur incidence sur l’obtention du permis de construire, sa validité, la constitution du dossier, les délais d’instruction et le permis modificatif. Pour déposer un recours contre un permis ou gérer le recours déposé contre le vôtre, pour connaître la fiscalité de l’urbanisme (TLE, PVR, TRE), pour savoir calculer la SHOB et la SHON en fonction du COS, obtenir un certificat d’urbanisme opérationnel, pour télécharger les formulaires d’urbanisme et les modèles de panneaux d’affichage, comprendre le Droit de Préemption Urbain, le transfert de permis de construire, la ZAC, la LME, obtenir des conseils gratuits en posant une question ou recourir à un professionnel pour résoudre un problème d’urbanisme : visitez notre site.

1 commentaires:

Conselia, http://conselia.fr a dit…: Le stationnement des caravanes n’est pas réglementé par le Code de l’urbanisme, en tant que la caravane n’est pas une occupation permanente du sol (elle est mobile). Pour autant, la commune peut avoir limité le stationnement des caravanes sur d’autres fondements. La notion de « future habitation » signifie-t-elle que vous avez déjà déposé une demande de permis de construire ? La zone du POS ou PLU le permet-elle ?; mardi, 07 octobre, 2008

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